Empêcher que le monde ne se défasse

Chaque génération, sans doute, se croit vouée à refaire le monde. La tâche de la mienne est peut-être encore plus grande : elle consiste à empêcher que le monde ne se défasse“.

Lorsqu’ Albert Camus reçoit le Prix Nobel de littérature le 10 décembre 1957 à Oslo, nous sommes aux deux-tiers d’un XXème siècle caractérisé par la barbarie. Il prononce un discours de réception vibrant dans lequel il insiste sur l’engagement des écrivains et la nécessité de prendre parti face à toute forme d’oppression et de violence.

Aujourd’hui, c’est une autre forme de violence qui se déroule sous nos yeux. La violence des nationalismes, de plus en plus exacerbée, qui tue des années de combats pour l’intégration et l’égalité, et qui tue désormais tout court les hommes ; la violence des discours politiques de repli, autoritaires, de la restriction des libertés qui s’installe dangereusement dans nos vies avec l’état d’urgence décrété en France depuis 8 mois désormais ; la violence d’un discours économique libéral, qui ne voit pas d’autre chemin possible que celui de la dérégulation, une politique qui n’est ni sociale ni souhaitée par les citoyens.

Nous devons non seulement être en mesure de dénoncer ces impasses, mais aussi d’analyser et prévenir les mécanismes qui conduisent nos dirigeants à emprunter systématiquement les chemins dont l’expérience a montré jusqu’ici qu’ils n’étaient que des impasses.

drapeau européen 300x200 Empêcher que le monde ne se défasse

CC by-nc-sa Ssolbergi

L’Union européenne, qui a permis dans un premier temps d’avoir un cadre économique commun et donc d’instaurer des relations pacifiques entre les pays fondateurs se retrouve être aujourd’hui un des éléments de l’impasse dans laquelle nous sommes. Ses pays membres sont non seulement privés de choix en matière de politique économique, mais également incapables de répondre aux enjeux de l’accueil des réfugiés et de la protection de ses citoyens face au terrorisme. L’intégration européenne est à bout de souffle et fait preuve d’un rejet de plus en plus massif parmi nos concitoyens.

Le séisme pourtant attendu qu’a été le vote pour la sortie de l’Union européenne des ressortissants britanniques ne doit pas donner lieu aux discours sur un énième plan de relance européen. Il n’est pas ailleurs pas question, alors que notre mouvement dénonce régulièrement l’absence des citoyens dans le processus de décision européen, d’infantiliser les électeurs anglais qui ont souverainement décidé de quitter l’Union Européenne. Cela serait au contraire contre-productif alors que ce résultat nous démontre encore une fois que si les eurosceptiques savent pertinemment contre quoi ils se battent, les partisans de l’Union Européenne, eux, n’arrivent plus à convaincre. La résurgence de l’Union européenne doit cette fois-ci se faire avec les peuples et sera le changement préalable à tout projet politique ambitieux que nous pourrons porter en France.

 

I/ UN PROJET RENOUVELÉ

A/ LE TEMPS DES SOLIDARITÉS

Les inégalités économiques et sociales entre États membres sont une réalité. Et pourtant, peu d’instruments sont créés pour tenter d’y remédier, comme si, à terme, le marché allait permettre de rééquilibrer les situations. On voit le résultat aujourd’hui : n’ayant pas réussi à contraindre nos voisins à améliorer leur législation sociale, c’est la nôtre qui est en déconstruction, notamment avec un droit du travail a minima, ou du moins minimisé. Autrement-dit, si la main invisible est là, elle commande un nivellement par le bas.

De ce point de vue, les cotisations sociales que les employeurs doivent verser pour financer nos congés ne sont perçues que comme des charges et non comme un moyen de vivre librement dans un cadre de protections collectives. L’absence de politique européenne en ce sens conduira donc inexorablement à la perte de ce que l’on ne doit pas qualifier simplement d’avantages, mais d’acquis sociaux.

Nous devons aujourd’hui prôner la mise en œuvre de politiques européennes de protection des salariés, en passant dans un premier temps par des normes de protection sociale contraignant les États à créer des dispositifs, ou à améliorer ceux qui existent, pour arriver à terme à une harmonisation, à un nivellement par le haut. Pour qu’un tel système ne perde pas ses avantages, il sera nécessaire de le combiner avec un SMIC européen, basé sur le même modèle : dans un premier temps, chaque État serait contraint de fixer un SMIC, par exemple à hauteur du seuil de pauvreté moyen européen, puis ce seuil serait rehaussé jusqu’à arriver au mieux-disant.

En attentant ces réformes à l’échelle européenne, chaque pays droit garder ses normes sociales les plus favorables et tout texte européen devra comprendre une clause de « l’européen le plus favorisé », qui aurait un effet cliquet en interdisant d’aller en deçà de la législation nationale la plus favorable donc automatiquement d’harmonisation sociale par le haut. Nous ne pouvons plus tolérer le phénomène de dumping social selon lequel les employeurs font appel à une main d’œuvre extérieure en raison des faibles coûts, car ces pratiques non seulement fragilisent notre système de sécurité sociale, mais également, d’un point de vue éthique, exploitent la misère.

B/ UN NEW DEAL EUROPÉEN

De nombreuses dispositions des traités prévues pour encadrer les pratiques des acteurs économiques sont susceptibles de porter atteinte au volontarisme économique. L’encadrement des aides d’État qui porteraient atteinte à la libre concurrence, et la défense d’une politique monétaire ayant pour seul objet la limitation de l’inflation ont ainsi grandement réduit les marges de manœuvre dont disposent les puissances publiques pour intervenir dans l’économie. De plus, elles se sont révélées inefficaces, puisque la baisse des taux d’intérêt et la dépréciation de l’euro n’a nullement permis la baisse du chômage, en créant tout au mieux une situation déflationniste. L’Union européenne continue ainsi d’enregistrer un immense déficit d’investissement : – 40 milliards d’euros par an en moyenne depuis 2007.

La remise en cause de ces règles qui guident depuis ses débuts la construction européenne est un préalable à la proposition de toute politique nouvelle, que cela soit d’ailleurs à l’échelle européenne ou nationale. En effet, plutôt qu’un panel de possibilités offertes aux institutions et aux États membres pour conduire la politique économique de leur choix, les règles économiques constituent d’avantage une somme d’interdictions d’agir qui soulignent le caractère intrinsèquement libéral de l’Union Européenne.

Se donner les moyens de faire preuve de d’avantage d’imagination dans ce sens c’est alors sortir du dogme selon lequel une plus forte intégration économique serait nécessairement bénéfique aux peuples européens. Pour envisager une nouvelle politique économique nous proposons ainsi d’envisager celle-ci sous trois aspects : celui des relations avec les partenaires économiques extra-communautaires, celui de l’harmonisation des conditions de travail au sein de l’Union et enfin la reconnaissance de la pluralité de politiques possibles en matière de politiques économiques étatiques.

L’Union européenne ne peut plus fermer les yeux sur l’existence de différentes règles sociales, économiques ou encore écologiques de ses partenaires commerciaux. Celles-ci représentent d’une part une forme de concurrence déloyale qui permettent de justifier un nivellement par le bas des règles propres aux États européens et d’autre part, du fait des relations commerciales, une forme de complicité quant aux conditions de vie que connaissent les travailleurs extra-européens.

La mise en place d’écluses douanières communes aux frontières de l’Europe qui pénaliseraient les importations ne respectant pas un certain nombre de normes sociales et environnementales est ainsi envisageable. Si le risque de voir en retour nos possibilités d’exportation réduites n’est pas à négliger, l’Union Européenne doit avoir confiance en la taille de son marché et en son pouvoir d’achat qui lui permet de peser dans les relations internationales.

Les États doivent pouvoir retrouver la liberté d’organiser souverainement leurs services publics. En effet, le droit de l’Union européenne conduit à ce que les services publics industriels et commerciaux soient également soumis au droit de la concurrence notamment dans les activités de réseau (transport, énergie, eau, communications…). Alors que ces secteurs sont stratégiques et que leur contrôle de la puissance publique permet de garantir à la fois un fonctionnement de qualité et un accès garanti au plus grand nombre, la privatisation obligatoire des entreprises concernées nous parait inutile et inacceptable. Des critères de proximité doivent jouer pour l’attribution de marchés publics, pour des raisons environnementales et sociales évidentes.

La fin progressive des critères de convergence de l’Europe héritée de Maastricht et de Lisbonne doit voir le jour avec de nouveaux traités instaurant ce nouveau pacte économique et social. Se limiter à dire que nous “payerons les sanctions” dans un premier temps n’est pas un projet politique de long terme. Il faut assurer la validité de nouvelles règles économiques en droit et par des actes politiques conséquents. L’emploi, et notamment celui des jeunes, les régions déshéritées, la transition économique manquent cruellement de ressources. Ces domaines doivent être la priorité de la Banque européenne d’investissement.

II/ LA DEMOCRATISATION RETROUVEE

A/ DES INSTITUTIONS LEGITIMES

Faire un pas vers un changement de paradigme ne se fera pas sans faire de pas vers la démocratie. A quoi bon voter pour des députés européens, s’ils sont concurrencés par des organes représentant les États ? Aujourd’hui, la Commission européenne exerce l’initiative des lois qui sont ensuite votées conjointement par le Conseil, composé des ministres des Etats membres, et le Parlement européen. Pour que le Parlement exerce pleinement ses prérogatives, il doit avoir un quasi-monopole sur le pouvoir législatif,le rôle des États devant se limiter à la négociation et à la signature des traités. Ce changement institutionnel important, à savoir une Europe qui édicterait ses normes juridiques sans intervention des États, implique la signature d’un nouveau traité – ce qui sous-tend que les États devront accepter de perdre un peu de souveraineté pour que l’Europe puisse prendre réellement vie, mais cette fois-ci à travers une institution directement élue.

Le Brexit n’est que l’émanation d’une question fondamentale dans l’Union européenne d’aujourd’hui : celle du rôle des États membres et des blocages dans la construction européenne, notamment vers une intégration plus poussée. Chaque État a la possibilité de bloquer le travail, certains ont même un statut à part prévu par les traités. Cet autre élément marquant un blocage dans l’intégration européenne est visible à travers les procédures d’opt-out. Elles consistent à accorder des régimes particuliers à certains États, et avaient été négociées à l’occasion de différents traités marquant des étapes dans la construction européenne. A ce titre, l’Irlande, le Danemark, la Pologne et la Suède peuvent décider de ne pas participer à certaines politiques de l’Union. Cette intégration “à la carte” est un frein à une intégration harmonieuse qui doit être aujourd’hui progressivement supprimée.

B/ L’EUROPE FACE AU CHOC DES SOUVERAINETÉ

Le « Non à l’Europe » britannique fait écho à un autre « Non », cette fois-ci venu de la Grèce et pour des raisons opposées. Le référendum du 25 juin 2015 par lequel les Grecs ont rejeté le plan financier de restructuration proposé par les créanciers n’a pas empêché ce plan de se dérouler. Mais ce vote a marqué son opposition à une forme perçue de soumission à des règles économiques inefficaces.

Si un Parlement européen doté de réels pouvoirs est nécessaire, il n’endiguera pas les taux d’abstention records que les élections européennes enregistrent d’années en années. Or, attribuer la citoyenneté européenne sans la matérialiser ne conduit pas les européens à en avoir conscience. La citoyenneté passe par des droits et des devoirs : rendons les droits aux citoyens par des initiatives populaires et numériques, qui pourraient être portées au Parlement européen. Démocratisons l’UE  par la transparence totale de la prise de décision au sein de l’UE, via une réforme de type « open data » et une consultation populaire qui mettrait un terme au processus de réécriture du pacte économique et social impulsé par le Parlement.

Cependant, l’Union européenne reste le garant des valeurs inscrites dans son marbre et ne doit plus avoir peur de sanctionner les pays ne les respectant pas. En effet, les traités actuels permettent au Conseil d’appliquer des sanctions à un État qui ne respecterait pas « les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d’égalité, de l’État de droit, ainsi que de respect des droits de l’homme, y compris des droits des personnes appartenant à des minorités ». Ces valeurs fondent une communauté durable de destin(s).

Or, force est de constater qu’un pays comme la Hongrie manque actuellement à plusieurs de ces valeurs, telles que le respect de la dignité humaine ou encore le respect des droits des personnes appartenant à des minorités. Pourtant les sanctions n’ont pas été enclenchées car l’Union européenne se considère comme incompétente. Pour qu’un État soit sanctionné, il faut aujourd’hui un accord unanime des autres États membres, ce qui bloque considérablement toute initiative en ce sens. Rendons des sanctions possibles par un vote conjoint du Parlement européen et du Conseil à la majorité relative pour qu’elles aient un sens et une effectivité.

III/ LA FRANCE REVEILLEE

A/ ETRE INFLUENTS

La France, l’un des pays fondateurs de l’Union européenne, doit aussi être une locomotive pour construire l’Europe de demain. Pourtant, à travers les discours de ceux qui rejettent la faute de leurs échecs sur l’Europe et part le sentiment populaire de se faire imposer des diktats, ce n’est pas la place que notre pays occupe aujourd’hui. Les défaillances de certaines politiques européennes telles que la PAC, qui bénéficient d’un large écho dans la presse, ainsi que les différents scandales de fraude fiscale, ou encore le lobbyisme efficace des grandes firmes multinationales, ne font que renforcer cette défiance. A ce titre, nous sommes déçus que le Président de la République n’ait pas saisi l’opportunité, dès le début de son mandat, d’exercer une magistrature d’influence et de réorienter l’Europe comme nous l’espérions.

Les britanniques, trahis par la campagne mensongère du camp du Brexit, n’ont pas quitté l’Union européenne pour connaitre plus de justice et de solidarité : il s’agit au contraire de demander moins de contraintes, moins de participation financière. Les partisans du Brexit voyant déjà les limites d’une sortie de l’UE parlent de négocier par la suite un traité plus libéral, auquel la France doit s’opposer. Pas plus qu’il n’y aura de TAFTA signé avec les États-Unis, nous ne laisserons négocier un traité favorisant l’abaissement des normes sociales et environnementales avec nos nouveaux homologues outre-Manche.

La France doit dès lors être ferme vis-à-vis de l’Allemagne, et vis-à-vis des britanniques. Accepter ces négociations, c’est envoyer un message à tous les États qui demandent moins d’intégration. La voix de la France sera écoutée, et elle sera prépondérante, si elle est intransigeante : si une sortie de l’Union européenne reste sans conséquences, elle n’aura plus d’effet dissuasif, effet qui était pourtant recherché lors de la création de cette procédure.

Dans la même veine, il parait difficile d’accepter l’entrée de la Turquie dans l’Union européenne, dont le gouvernement respecte de moins en moins les valeurs consacrées dans le traité. Nous dénonçons à ce titre l’accord qui a été passé pour l’accueil des réfugiés en Turquie : alors que l’Union européenne a échoué une fois encore à mettre en place un système efficient et global d’accueil des réfugiés, les renvoyer dans un pays en négociant l’entrée de celui-ci dans l’UE n’est pas acceptable. Là encore, la voix de la France a manqué.

B/ IMPULSER UN NOUVEL APPRENTISSAGE DE L’EUROPE

Notre pays peut être le fer de lance de l’intégration européenne en assurant dès le plus jeune âge, au même moment que l’apprentissage de l’Histoire de France, une approche de la citoyenneté européenne plus poussée qu’actuellement. C’est en expliquant le rôle, le fonctionnement de chacune des institutions européennes que les citoyens de demain se sentiront plus à même d’appréhender les enjeux qui y sont liés. C’est également dans cette optique que de nombreuses propositions peuvent être faites, comme une option d’apprentissage de l’espéranto dès le second cycle de la scolarité, le développement de voyages scolaires dans les grandes villes européennes -avec l’objectif que chaque jeune puisse sortir de France au moins une fois dans son parcours scolaire-, ou encore l’amplification des services civiques européens dont nous aimerions qu’ils soient à terme obligatoires sur une période modulable pour chaque jeune.

De même, les politiques publiques locales de l’emploi, de transports déjà financées en partie par l’UE doivent intégrer une dimension européenne dans leur gouvernance et leur image. Une carte avec un accès numérique pourrait être attribuée à chaque jeune à sa majorité pour qu’il ait la visibilité de ses droits liés aux politiques européennes et des informations afférentes par un site dédié.

CONCLUSION/

Quand depuis des mois, les Jeunes socialistes tiraient la sonnette d’alarme en disant : “Nous allons droit dans le mur si nous ne respectons pas la parole que nous avons donnée aux électeurs”, on ne nous écoutait pas. On pensait qu’aujourd’hui que la paix avait créé une communauté de destins en Europe, que la République n’était plus un sujet de débat.

On sait maintenant qu’elle en sera un lors de l’élection présidentielle à venir, lorsqu’on a en face un parti dont la popularité ne fait que grandir, et qui profitera de la brèche que le Brexit a ouverte pour continuer à mentir sur le programme politique qu’il propose aux français.

Il y a aujourd’hui un risque que, face au libéralisme débridé auquel nous n’aurions pas su apporter d’alternative, un capitalisme d’État braqué sur ses frontières, dirigé par un régime autoritaire d’extrême-droite voit le jour en France. Le Front national n’a rien inventé, il suffit de voir la Hongrie de Viktor Orban, la Russie de Vladimir Poutine, la Turquie d’Erdogan. A chaque fois, le désespoir économique et social porte au pouvoir un leader nationaliste et autoritaire, qui désigne la mondialisation, l’immigration, et l’Union européenne comme ses ennemis, tout en favorisant les intérêts privés dont il est proche.

A nous de stopper cet élan frénétique. Le pari risqué de gagner au second tour de l’élection présidentielle face à l’extrême droite en divisant la droite et la gauche sont pour nous des paris perdants. Sans faire véritablement l’effort d’une réorientation européenne, nous courrons le risque d’une défaite et d’une reconstruction douloureuse. Il n’est pas trop tard !

Poster un commentaire

Suivez-nous sur

Twitter Facebook RSS Coopol